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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERLAND
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SUPRÊMUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPRÊMUS
CERLAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97690531
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2017

Présentation de la marque SUPRÊMUS

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRÊMUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) Rue de la Fresnais, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ (dossier no 2346701) - 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T Mark Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2346701) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRÊMUS est expirée depuis le 31 juillet 2017.

CERLAND a également déposé les autres marques suivantes : CONNECTOR , ÖVERSTA , MILANO , HONORIA , TOULIA , CERLAND VISION , WEVA , CAN-IGLOO , ELOGIA , EPICURIA


CERLAND Société Anonyme - Rue de la Fresnais, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ (dossier no 2346701) - 35170 - France


T Mark Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2346701) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346701 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Mobilier d'extérieur à assembler en bois comprenant: Treillis / panneaux Décoratifs Poteaux Traverses Cavaliers Arcs. Jardinières intégrées Bancs Eléments décoratifs Structures métalliques d'assemblage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.